Presentation shoeket

Sois le bien venu en ville. Mais attention aux ennuis lorsqu'on utilise une arme, même un revolver à poudre noire dans la nature hors d'un stand. On a vite fait de se retrouver au tribunal pour infraction aux règles de la chasse.

Moi aussi j'ai tiré chez moi au-dessus de Foix pendant des années. Je tirais dans notre bergerie (20 m de longueur utile pour le tir) quand il pleuvait et dehors contre le mur en pierre de 1,5 m d'épaisseur qui me servait de butte de tir pour tirer jusqu'à 75 m.
Aucun risque pour personne et j'étais loin des limites de notre terre.
Une fin d'après-midi de 1976 arrive une voiture bleue, une 4 L, qui s'arrête devant la maison. Notre maison fait partie d'un hameau dont deux maisons sont de part et d'autre d'un chemin communal qui se perd dans le bois après avoir traversé le hameau.
Deux gendarmes en descendent. Ils frappent à la porte et je sors. En treillis camouflé avec mes galons de lieutenant sur le ventre. Interloqués, ils me saluent. Je leur explique que je suis en permission réglementaire, que le porte un treillis pour aller crapahuter dans les bois et les montagnes et que je n'ai rien remarqué encore de ce sur quoi on nous avait alertés, nous les officiers permissionnaires allant en vacances dans les montagnes pyrénéennes, à savoir les passeurs d'immigrants clandestins. (À l'époque -1976 - ce n'étaient pas souvent des Nord-africains mais plutôt des gens venus d'Afrique noire.)
Mais les gendarmes ne venaient pas pour cela, ils venaient parce que le président de la société de chasse locale avait porté plainte contre moi pour action de chasse hors saison. Ils venaient donc se renseigner avant d'entamer une "enquête préliminaire sur saisine par une personne privée ayant délégation de service public".
Tout simplement parce que je tirais chez moi. Certes, je tirais dans la bergerie mais aussi contre le fameux mur. Pas d'action de chasse, donc. Surtout avec mon pistolet de l'époque, un vénérable P08 en parfait état qui côtoyait mes armes à poudre noire et une Winchester Mle 1873 en 44-40 pour poudre sans fumée.
Ayant contrôlé mon autorisation de détention d'arme pour le P08 délivrée par le préfet de la Marne et valable tant que j'aurais la qualité d'officier d'active, ils ont visité mon stand de tir dans la bergerie, constaté que les règles de confinement en usage à l'époque étaient bien réunies puis ilssont repartis vers de nouvelles aventures après avoir refusé un café - pas en service -, s'être courtoisement excusés pour le dérangement et m'avoir salué réglementairement.
Quelques heures plus tard une autre voiture est arrivée devant la maison. C'était le président de la société de chasse que je n'avais plus revu depuis une bonne quinzaine d'années, à l'époque ou nous gardions ensemble - et en patois - les vaches de son oncle notre voisin.
Il voulait savoir ce que me voulaient les gendarmes.
Je lui ai courtoisement répondu la vérité alors que j'aurais pu inventer une prétexte d'ordre militaire. J'ai même ajouté que quelqu'un m'avait dénoncé fallacieusement pour infraction aux règles de chasse et je lui ai précisé que lors de mes "crapahuts" j'étais tombé sur des douilles de chasse de calibre 12 toute fraîches - au mois de juillet - et que ces cartouches de chez Sure, le bazar sur les Allées de Vilotte à Foix, portaient la taille du plomb sur le carton et pas seulement sur la bourre . Or, et je lui ai mis sous le nez une de ces douilles, orange, qui portait le chiffre 00, c'est à  dire chevrotines.
"Je l'ai trouvée à Péralbe près de chez Piquemal. Donc il y a des gens qui chassent encore à la chevrotine (C'était interdit depuis au moins trois ans). Alors si on continue à me faire caguer quand je tire chez moi, je vais aller saisir directement le garde fédéral qui lui fera le nécessaire pour escagasser les chasseurs avant même l'ouverture."
Le garde fédéral en question venait d'être affecté à Foix pour remettre de l'ordre dans les sociétés de chasse des cantons autour de la ville. Il avait énormément de travail et n'avait que deux adjoints. Il aurait été preneur de renseignements lui permettant de faire du chiffre.
En plus il m'avait à la bonne parce que j'étais en garnison en Alsace à l'époque. Il était venu voir mon voisin qui exerçait encore comme paysan et était garde privé de la société de chasse locale.
Au retour de chez mon voisin, il a vu notre maison ouverte et s'était arrêté. Assis à la table de la "salle à manger d'été" je faisais la toilette intime de ma 1873 aussi avait-il été interpelé au niveau de son vécu de pourchasseur des braconniers. Il a arrêté sa R6 sur le chemin et je lui ai dit de la garer devant l'entrée de notre bergerie pour ne pas gêner l'éventuel passage de quelque charrette de "fouan" comme on appelle le foin dans mon pays.
Il m'a demandé à examiner les armes encore sur la table, mon "Reb Confédéré" Uberti de 1969 et ma 1873 beaucoup moins récente. Et nous avons fait connaissance. Il a vu que j'étais en situation légale, que je ne suis pas chasseur mais sympathisant des chasseurs etc.
Ceci c'était l'année avant qu'on m'accusât de délit d'infraction de chasse.
Cette anecdote pour expliquer pourquoi je ne craignais rien de l'ONC représentée par ce sympathique fonctionnaire honni par tous les chasseurs locaux lesquels voyaient en lui une sorte de colonisateur.
Comme tout se sait par chez nous, cette visite impromptue du garde fédéral chez moi alors que comme à mon habitude je faisais l'entretien des mon arsenal local et privé aux vues de tous pour profiter de l'ombre de nos pommiers, cette visite donc, n'était pas passée inaperçue. Et ses conséquences n’étant pas l'embastillement immédiat de ma modeste personne ainsi que la saisie d'armes qui se seraient alors retrouvées au greffe du tribunal, cela avait sans doute irrité des gens qui, tous patelins qu’ils sont vis à vis de nous par devant, n'encaissent pas que mon père ait racheté en 1952 "la ferme de Sure".
Car bien qu'habitant Foix, nous n'étions pas de la commune de Brassac et acheter la "ferme de Sure" lorgnée par certains qui l'auraient voulue pour le franc symbolique était passé pour une invasion coloniale commise par "un de la ville". Fort heureusement nous avions des bonnes relations avec les Delrieu, nos voisins encore ingambes à l'époque mais hélas tous décédés des nos jours.
Alors j'ai bien compris que celui qui m'avait envoyé les gendarmes puisque le garde "alsacien" n'avait rien fait contre moi l'avait fait par basse vengeance.
Mais sur fond de loi : Sauf à tirer dans une enceinte close qui interdit tout passage de gibier à poil, à savoir des murs d'une hauteur définie par département et non de simple grilles de clôture, on s'expose à des poursuites pour action de chasse si on tire même chez soi.
Depuis, les règles de confinement des champs et stands de tir ont encore évolué et les lieux de tir même privés doivent faire l'objet d'une déclaration et obtenir un certificat de conformité.
Comme on dit, pas vu pas pris, pris baisé ! Mais quand on est pris on mange grave.
Voilà donc pourquoi j'ai évoqué la possibilité d'être accusé d'infraction aux règles de la chasse - entre autre accusations du même tonneau - si on tire chez soi, même avec une arme de catégorie D.

- Sécurité :
Voilà qui est en accord avec ce que j'ai écrit plus haut.  C'est sur le point de la sécurité que les autorités locales - Maire, chef de la police locale sur réquisition du Maire - peuvent poursuivre le détenteur d'arme sur autre chose que le délit de chasse. Pour constater le caractère sécurisé d'un lieu de tir à balles, les autorités locales se réfèrent aux règles FFT.
Pour un balltrap privé, les règles d'emploi des fusils sont celles de la chasse au voisinage des habitations. Cela impose d'avoir au moins un cercle de 300 m de rayon autour du poste de tir (200 mètres de tir et marge de sécurité) et bien sûr que la propriété soit clôturée conformément aux règles de la chasse à domicile.
De toute façon il faut avertir le Maire de son intention de pratiquer le tir sportif chez soi à titre privé. Et se conformer à ses directives, même si elles sont qu'il l'interdit.

- Action de chasse :
Il est bien évident que le tir avec une arme létale, même de jet (arc, javelot etc.), hors de chez soi peut conduire aux poursuites pour action illégale de chasse. Le tir à la 22 LR ou à l'arbalète est en outre passible de poursuites pour braconnage. Les infractions aux règles de chasse peuvent conduire à la saisie du véhicule si on est venu en véhicule sur le terrain du délit et à la SUPPRESSION DU PERMIS DE CONDUIRE. Si, vérifiez.

Concrètement, il faut réunir des conditions très précises pour utiliser son arme de catégorie D hors champ ou stand de tir homologué et les risques de se faire poursuivre pour délit de chasse sont toujours présents. En particulier on peut se croire en règle parce qu'on a une clôture continue, mais si les mailles de la clôture laissent passer ne fût-ce qu'un lapereau ladite clôture n'est pas considérée comme continue. Et s'il y a un trou passé inaperçu dans la clôture, on n'est pas considéré comme clôturé au titre des règles de chasse.
La question du tir chez soi avec une arme de catégorie D revient régulièrement sur le terrain.
Concrètement, tirer hors stand de tir conforme peut toujours conduire à des poursuites en correctionnelle et à la saisie de l'arme. La seule chose c'est qu'il n'y a pas de poursuite incidente pour infraction à la législation sur les règles de détention d'arme.
Si vous voulez tirer chez vous il vous faut un stand de tir conforme. Tout le reste n'est qu'arguties. Prenez une licence de tir et allez au club. Vous rencontrerez des gens et vous apprendrez toujours quelque chose même si vous êtes des experts ; et si experts vous êtes vous pourrez toujours apporter aux autres par votre expérience.
C'est le rôle d'un forum comme le nôtre de faire appel au bon sens des tireurs. Les droits découlent toujours de devoirs.

En ce qui concerne ton mur réceptacle "très épais", il suffit sans doute mais il doit aussi éviter tout ricochet.
Pour ce faire on peut exiger de toit un dispositif avaloir de balles avec un réceptacle qui confine le plomb dans une cuve où il est récupérable. Les clubs de tir doivent curer les buttes régulièrement et récupérer le plomb et les chemises si tir à balles blindées il y a. Toujours pour éviter les balles perdues, on peut exiger de toi de construire, si ton stand est à ciel ouvert, un mur en bois épais assez dur pour arrêter tout projectile tiré par tes armes. Le bord inférieur de ce mur doit être à une hauteur telle que depuis le pas de tir on ne puisse tirer par dessus le mur de fond du stand. On peut aussi exiger de toi de construire de part et d'autre de la zone de foulée deux murs assez solides pour empêcher les projectiles accidentellement tirés à gauche ou à droite du mur de fond de sortir du stand. Ces deux murs doivent faire angle en contact avec le mur du fond et être assez hauts pour que le mur de bois perpendiculaire à la capitale de tir empêche aussi les projectiles tirés par erreur ou accident de franchir les deux murs latéraux.
Pour réduire les coûts sans obérer l'efficacité de ces murs de flanc il est recommandé que ce mur de bois soit installé assez près du pas de tir et assez bas.
Ces dispositifs sont obligatoires pour tous les stands de tir homologués et ouverts au public qui permettent de tirer avec des armes de catégories B, C et D mais les autorités locales peuvent les exiger comme conditions à réaliser pour autoriser l'usage à titre privé d'armes de catégorie D sur sa propriété. Réaliser un stand homologué pour son usage personnel et privé n'AUTORISE PAS À Y UTILISER DES ARMES DES CATÉGORIES B ET C MÊME DÉTENUES LÉGALEMENT.
Il faut comprendre que les armes de catégorie D comprennent, certes, des armes de poing avec des portées maximales ne dépassant pas 500 m à balle perdue mais aussi des armes longues pour lesquelles on dépasse allégrement le kilomètre à balle perdue. Les Sharpistes ou les Kentuckystes te le confirmeront.
Donc, il faut rester conscient de ce que le fait d'utiliser une arme de catégorie D avec la charge normale pour faire du tir à 25 m impose des mesures de sécurité qui doivent s'opposer à toute critique en cas d'accident. Même dans les stands homologués pour servir au public, les accidents par arme à feu entraînent immanquablement une enquête, souvent de Gendarmerie, et cette enquête commence par l'examen des lieux.
Dans un stand privé et non ouvert au public, on n'exigera pas les signaux sonore et lumineux pour l'accès à la cible, indispensables dans les stands ouverts au public, mais en cas d'accident rien n'empêchera le juge de reprocher son absence au propriétaire des lieux. D'où l'intérêt de posséder une lettre officielle d'autorisation des autorités locales pour l'installation et l'utilisation d'un tel stand.
Et pour finir, l'utilisation dudit stand sera réservée au propriétaire et à ses armes de catégorie D à l'exclusion d'armes d'autres catégories et des armes de catégorie D appartenant à d'autres personnes que le propriétaire.
L'assurance responsabilité civile du chef de famille ne couvrant que les comportements "en bon père de famille" ne couvrira cette activité de tir privé, et seulement dans le cas de tir de l'assuré, que si elle a fait l'objet d'un avenant au contrat IARD. Je ne connais pas de compagnie qui ait cet avenant dans ses catalogues. Mais je ne connais pas tout, loin de là.
L'assurance de la licence ne couvre pas hors des activités des clubs.